Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSOL TEXAC
Texac S.A.

Numéro de dépôt :
966126
Date de dépôt :
10/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HORSOL TEXAC

Déposée le 10 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Texac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HORSOL TEXAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Texac domicilié(e) (soc. an.), 2, rue Dupont-des-Loges, Paris. - France.

La marque HORSOL TEXAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HORSOL TEXAC est expirée depuis le 10 septembre 1986.

Texac a également déposé les autres marques suivantes : HORTIFIL , HORSOL , FILSAC


Texac S.A. - (soc. an.), 2, rue Dupont-des-Loges, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Toiles tissées synthétiques pour paillages pour cultures utilisables en conteneurs et en plein sol.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).